Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUTEUR FORM
CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES "CESI" Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
95602582
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque TUTEUR FORM

Déposée le 22 décembre 1995 par CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES "CESI" Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUTEUR FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES "CESI" Association Loi de 1901, domicilié(e) dont le siège est 297, rue de Vaugirard, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître HENRY-JEAN BARBAUD AVOCAT - France.

La marque TUTEUR FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUTEUR FORM est expirée depuis le 22 décembre 2005.

CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES "CESI" Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : CESI REGION CENTRE , CESI-AQUITAINE , GROUPE CESI , CYBELE , ARCADRE , RECONCEVOIR , EI.CESI , CESI-NORD , LANCEUR , Les Editions du Cesi


CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES "CESI" Association Loi de 1901 - dont le siège est 297, rue de Vaugirard, 75015 Paris - France


Maître HENRY-JEAN BARBAUD AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Bandes magnétiques, bandes vidéo, disques acoustiques, compacts, magnétiques, optiques, optiques compacts, disquettes souples, supports de données magnétiques et optiques, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de système d'exploitation enregistrés, appareils pour le traitement de l'information; affiches, autocollants, brochures, catalogues, matériel d'enseignement, enseignes en papier ou en carton, matériel d'instruction, livres, manuels, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateur, revues; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, organisation de concours, enseignement et cours par correspondance, éducation, enseignement, informations en matière d'éducation et d'enseignement, épreuves pédagogiques, organisations d'expositions à but culturels ou éducatifs publication et prêts de livres, location d'enregistrements sonores et de bandes vidéo, publications de textes; conception et développement de logiciels, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur, études techniques de projets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.